Accueil
Mentions légales

Actualité du Web

Mentions légales

Publié le 13 septembre 2007, mis à jour le 12 octobre 2011
par Franck Fiot

Version imprimable de cet article

Imprimer

Site de l’Inspection de l’Education Nationale

Circonscription de Goussainville

Editeur

Inspection de l’Education Nationale

Circonscription de Goussainville

12, rue Robert Peltier

95190 Goussainville

Téléphone : 01 39 33 89 90

- Directeur de publication :

Monsieur Fred Rovelas, Inspecteur de l’éducation nationale (circonscription de Goussainville)

- Responsable de la rédaction :

Monsieur Franck Fiot CPC TICE de la circonscription de Goussainville.

- Conception et réalisation :

Franck Fiot (webmestre)

- Contact : 0951914p@ac-versailles.fr

- Système de publication utilisé :

Le site de l’Inspection de Goussainville est développé et fonctionne avec le logiciel SPIP. (logiciel libre distribué sous licence GPL).

Squelette mis au point par Karine Charruaud à partir des squelettes EGT, Sarka-Spip et Epona.

Hébergement

Le site de l’Inspection de Goussainville est hébergé par le

Centre Régional de Documentation Pédagogique de l’académie de Versailles

584 rue Fourny - 78533 Buc cedex

Contact : webmaster@ac-versailles.fr ; téléphone : 01 39 45 78 49

Droit d’auteur et de reproduction

Les documents "publics" ou "officiels" ne sont couverts par aucun droit d’auteur (article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle). Ils peuvent donc être reproduits librement. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation ou reproduction à des fins commerciales ou publicitaires est interdite.

La reproduction des documents non publics, textes, graphismes, photographies et ressources multimédias, au moyen d’un support papier ou sous forme électronique est soumise à l’accord préalable de leurs auteurs. Toute demande de reproduction ou d’information peut être adressée à l’adresse suivante :

Inspection de l’Education Nationale

Circonscription de Goussainville

12, rue Robert Peltier

95190 Goussainville

Toute copie partielle ou totale de ce site est soumise à autorisation.

Liens vers d’autres sites

Des liens vers d’autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, sont proposés.

Ils n’engagent en aucun cas l’Inspection de Goussainville quant à leur contenu et ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.

La création de liens vers :

http://www.ien-goussainville.ac-versailles.fr/

Le site de l’Inspection de Goussainville autorise la mise en place de liens hypertexte pointant vers ses pages, sous réserve :

- de ne pas utiliser la technique du lien profond, c’est-à-dire que les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais visibles par l’ouverture d’une fenêtre indépendante ;

- que la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé soit précisée ;

- que les informations utilisées ne le soient qu’à des fins personnelles, éducatives, associatives ou professionnelles, toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdite.

Cette autorisation ne s’applique en aucun cas aux sites internet diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant, d’une façon générale, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Protection des données personnelles

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu.

Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.

Données statistiques

Afin de mieux connaître les centres d’intérêt des visiteurs du site et en vue de son amélioration, nous pouvons être amenés à mesurer le nombre de visites, de pages vues, ainsi que l’activité des visiteurs sur le site, et leur fréquence de retour. A cet effet, la technologie des cookies peut être utilisée. Il vous est possible de refuser ces "cookies" ou de les supprimer sans que cela ait une quelconque influence sur votre accès aux pages du site. Pour vous opposer à l’enregistrement de cookies ou être prévenu avant d’accepter les cookies, nous vous recommandons la lecture de la rubrique d’aide de votre navigateur qui vous précisera la marche à suivre.

Par ailleurs, l’Inspection Académique du Val d’Oise peut procéder également à l’analyse de la fréquentation du site à partir de l’exploitation des données de connexion. Les adresses IP relatives aux consultations effectuées ne sont pas conservées au-delà de 12 mois.

Conditions d’utilisation du site

L’utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à ce site et l’utiliser. Il est invité à respecter les bons usages de l’internet, en particulier, dans l’utilisation des adresses électroniques figurant sur le site. Il est rappelé que l’article 26 de la loi du 6 janvier 1978 « Informatique et libertés » prohibe toute collecte massive de ces adresses, à l’insu de leurs détenteurs, pour procéder à l’envoi massif de messages non désirés, quel que soit l’objet des messages diffusés. En application de l’article 16 de cette loi, sont également interdites la constitution de systèmes d’envoi automatisé de messages, la création de bases de données réunissant les adresses électroniques de personnes pouvant figurer sur le site et la mise en place de traitements automatisés d’informations nominatives les concernant qui n’auraient pas fait l’objet d’une déclaration préalable à la CNIL.

RSS - 12, rue Robert Peltier - 95190 Goussainville - 01 39 33 89 90 - 0951914p@ac-versailles.fr - Mentions légales - Plan du site - Accès rédacteurs